Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENTINE EMOTION
Monsieur CHAOUL Max
Madame JOYA Clémentine

Numéro de dépôt :
1404425
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque CLEMENTINE EMOTION

Déposée le 16 avril 1986 par monsieur CHAOUL Max et madame JOYA Clémentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENTINE EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur CHAOUL Max - France et madame JOYA Clémentine domicilié(e) 18 rue Emile Zola 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean MAISONNIER. - France.

La marque CLEMENTINE EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

CHAOUL Max a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENTINE , CLEMENTINE , CLEMENTINE PASSION , (Marque figurative) , CLEMENTINE TENTATION


Monsieur CHAOUL Max - France

Madame JOYA Clémentine - 18 rue Emile Zola 69002 LYON - France


Monsieur Jean MAISONNIER. - France


Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50179 - Publication au BOPI 1990-12-18

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie. Prêt à porter.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.